Le mot copyright s’utilise dans le domaine de l’internet, surtout qu’il est marqué en bas de page d’un site web. On peut tout de même deviner que c’est un signe de protection du site web ou un droit d’auteur pour lutter contre les hackers. Mais ce mot ne se pose pas comme le webmaster veut, il y a des règles à respecter et c’est ce que nous allons voir.
Que veut dire copyright ?
Par définition, le copyright ou le droit d’auteur signifie que personne à part son concepteur n’a le droit de toucher, de modifier, ou d’utiliser le site à part son créateur. Ce dernier a reçu l’ordre de la part de ce client de créer ce site et il dispose le plein droit, en plus il est certifié pour mettre son site en ligne. Sauf une autorisation ou une procuration de sa part, une tierce personne n’a le droit que de visiter le site et s’il est autorisé à faire des commentaires, il peut les poster.
À noter que selon la loi française, le droit d’auteur est une institution juridique cadrée dans la philosophie et la politique du public web. Depuis son existence en 1790 ce programme s’est évolué suite au développement du numérique. Attention, la loi est très claire, pour ceux qui copie les œuvres d’autrui sans autorisation fait l’œuvre d’un plagiat. Et ce dernier est un délit grave qui peut conduire à un payement d’amende très lourd.
À quel moment on peut utiliser une œuvre en ligne
Chaque élément ou œuvre publiée en ligne, notamment les photos ou les vidéos viennent d’un auteur, et même s’il n’est pas marqué propriété intellectuelle, il est impoli de les utiliser. La personne qui publie ses œuvres les conserve et donc personne n’a le droit de les toucher. Tous les produits qui sont publiés sur Google ont des droits patrimoniaux. Il est important de préciser que Google n’a pas le droit moral sur le contenu posté sur le site. On ne peut pas utiliser les œuvres en ligne sauf s’il est marqué gratuitement.
Quelles sont les règles du copyright ?
Personne ne doit publier un contenu venant d’une création inconnue, c’est-à-dire : un article, une image, ou une vidéo en ligne s’ils ne sont pas l’auteur de ces œuvres. Ils doivent valider l’authenticité de ces œuvres et mettrent le sigle du copyright pour faire comprendre à tout le monde que c’est un œuvre protégé. Si la personne dispose du code de propriété il peut alors faire une reproduction du produit, réaliser des travaux, puis distribuer des copies, etc. Le copyright demande un dépôt de dossier au notaire dont celui-ci le rapporte sur le site de la société INPI pour valider son acquisition. En France, le sigle copyright n’a qu’une valeur informative et non morale. Par contre, si vous faites un enfreint sur les propos de copyright, il y a des sanctions qui surviennent. Premièrement, votre site sera suspendu et le droit d’auteur de l’œuvre demandera une amende, et la somme est assez énorme.
Il faut tout de même faire attention et vérifier tout, surtout à l’emprunt des images et vidéos.